Devis Evènementiel

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Devis Assurance Evènementielle
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Votre lieu de résidence*
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Dangerosité des lieux - ICPE*
"L'Installation Classée pour la Protection de l'Environnement", appelée ICPE, est définie par la Loi n° 76-663 du 19.07.1976. Il s'agit d'un lieu qui présente un risque ou un inconvénient pour l’environnement humain et naturel, soumis à des réglementations de prévention des risques environnementaux.. En cas de doute, se rapprocher du propriétaire des lieux.
Désolé, nous n'avons pas d'offre adaptée aux évènements situés sur un lieu classé ICPE. Nous regrettons de ne pouvoir vous satisfaire. Si tel n'était pas le cas, vous pouvez modifier votre réponse.
Concernant les animaux*
Il s'agit des animaux dangereux, errants, ou protégés, visés par la loi n° 99-5 du 6 janvier 1999.
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Assurances antérieures*
Il est rappelé que les articles L113-8 et L113-9 du Code des assurances prévoient des sanctions dans le cas d'une déclaration erronée.
Désolé, nous n'avons pas d'offre adaptée à votre situation et regrettons de ne pouvoir vous satisfaire. En cas d'erreur dans votre déclaration, vous pouvez la modifier.
La garantie recherchée :*
Dans le cas de réponses multiples, remplir un formulaire par demande.
Spécificité RC Organisateur annuelle*
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RC vente de séjours*
Il s'agit de l’organisation ou la vente de voyages ou de séjours, de services pouvant être fournis à l’occasion de voyages ou de séjours, de services liés à l’accueil touristique, aux opérations liées à la production ou à la vente de forfaits touristiques.
Désolé, nous n'avons pas d'offre adaptée à cette activité qui est soumise à immatriculation (voyagiste...), des conditions d’aptitude professionnelle, de garantie financière et d’assurance RC Professionnelle. Nous vous conseillons de vous rapprocher auprès d'un professionnel du voyage ou, en cas d'erreur, de corriger votre réponse.
Cotisation minimale*
Notre offre ne sera pas inférieure à 500 € TTC.
Nous sommes désolés de ne pouvoir vous satisfaire. Si vous souhaitez poursuivre, vous pouvez modifier votre réponse.

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